Mentions Légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cha-handball.fr l’identité des différents intervenants :
- Propriétaire : Club Handball des Achards – contact@cha-handball.fr
- Adresse : Mairie des Achards, Place de l'Hôtel de Ville, 85150 Les Achards
- Créateur du site : Ertus Antoine
- Responsable de la publication : Butet Ludovic – contact@cha-handball.fr
- Webmaster : Ludovic Butet – web@cha-handball.fr
- Hébergeur : O2Switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Crédits photos : E.Antoine Photographie
- Adminitrateur : Atoosystem, 125 Boulevard Louis Blanc, 85000 La Roche-sur-Yon – www.atoosystem.com
Conditions d’utilisation
L’utilisation du site www.cha-handball.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Services fournis
Le Club Handball des Achards s’efforce de fournir des informations précises sur le site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou mises à jour manquantes.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété du Club Handball des Achards et protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Limitations de responsabilité
Le Club Handball des Achards ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site.
Gestion des données personnelles
Les informations personnelles collectées via le site sont destinées uniquement à l’usage du Club Handball des Achards. Conformément à la loi Informatique et Libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données en contactant web@cha-handball.fr.
Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont le Club Handball des Achards n’a pas la maîtrise du contenu. La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies, que l’utilisateur peut refuser via les paramètres de son navigateur.
Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents.